Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVOUAC
FEDERATION DES ECLAIREUSES ET ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE (F.E.E.U.F.) Association Loi de 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1349950
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996

Présentation de la marque BIVOUAC

Déposée le 9 avril 1986 par FEDERATION DES ECLAIREUSES ET ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE (F.E.E.U.F.) Association Loi de 1901 reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIVOUAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES ECLAIREUSES ET ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE (F.E.E.U.F.) Association Loi de 1901 reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 15, rue Klock, 92110 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne Akli animatrice nationale. - France.

La marque BIVOUAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVOUAC est expirée depuis le 9 avril 1996.

FEDERATION DES ECLAIREUSES ET ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE (F.E.E.U.F.) Association Loi de 1901 reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : KOTICK , CATALYSE


FEDERATION DES ECLAIREUSES ET ECLAIREURS UNIONISTES DE FRANCE (F.E.E.U.F.) Association Loi de 1901 reconnue d'utilité publique - 15, rue Klock, 92110 CLICHY. - France


Corinne Akli animatrice nationale. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Journal périodique, publication destinée à la jeunesse, édition de livres, revues, abonnements et distribution de journaux. Education.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.